Le 1er juillet 2022, la réforme de la publicité des actes des collectivités est entrée en vigueur. Introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et par le décret 2021-1311 du 7 octobre 2021, celle-ci entraîne des changements concernant la publicité des actes administratifs. Ainsi, le compte-rendu du Conseil municipal ne sera plus mis en ligne dans les jours qui suivent le Conseil. En revanche, la liste des délibérations examinées sera publiée en amont de la mise en ligne du procès verbal de la séance, qui lui sera mis en ligne suite à son approbation au Conseil suivant. Exemple : le procès-verbal du Conseil municipal du 13 septembre 2022 sera mis en ligne suite au Conseil municipal du 11 octobre 2022 où il sera approuvé.

Retrouvez l’ensemble des délibérations prises lors des Conseils municipaux sur cette page.

 

Prochaine séance

Le prochain Conseil municipal aura lieu le mardi 14 mai 2024 à 19h30, dans la salle du Conseil de la Maison Pour Tous.

> L’ordre du jour sera disponible 5 jours avant.

 

Comptes rendus

Séance du 26 mars 2024

> Liste des délibérations examinées

Séance du 20 février 2024

> Procès verbal de la séance

Séance du 23 janvier 2024

> Procès verbal de la séance

 

Séance du 12 décembre 2023

> Procès verbal de la séance

 

Séance du 28 novembre 2023

> Procès verbal de la séance

 

Séance du 17 octobre 2023

> Procès verbal de la séance

 

Séance du 19 septembre 2023

> Procès verbal de la séance

 

Séance du 4 juillet 2023

> Procès verbal de la séance

 

Séance exceptionnelle du 20 juin 2023

> Procès verbal de la séance

Séance du 6 juin 2023

> Procès verbal de la séance

 

Séance du 2 mai 2023

> Procès verbal de la séance

 

Séance du 28 mars 2023

> Procès verbal de la séance

 

Séance du 28 février 2023

> Procès verbal de la séance

 

Séance du 23 janvier 2023

> Procès verbal de la séance

 

Séance du 13 décembre 2022

> Procès verbal de la séance

 

Séance du 29 novembre 2022

> Procès verbal de la séance

Séance du 15 novembre 2022

> Procès verbal de la séance

 

Séance du 11 octobre 2022

> Procès verbal de la séance

 

Séance du 13 septembre 2022

> Procès verbal de la séance

 

Séance du 12 juillet 2022

> Procès verbal de la séance

 

Séance du 21 juin 2022

> Télécharger le compte rendu

Séance du 24 mai 2022

> Télécharger le compte-rendu

 

Séance du 29 avril 2022

> Écouter le Conseil municipal

> Télécharger le compte-rendu

Séance du 21 mars 2022

> Écouter le Conseil municipal

> Télécharger le compte-rendu

Séance du 22 février 2022

> Télécharger le compte-rendu

Le Conseil municipal ayant eu lieu exceptionnellement dans la salle la Clé des Champs, la séance n’a pu être enregistrée en version audio.

Séance du 18 janvier 2022

> Télécharger le compte-rendu

Le Conseil municipal ayant eu lieu exceptionnellement dans la salle polyvalente de la Maison de l’Enfance, pour raisons sanitaires, la séance n’a pu être enregistrée en version audio.

 

Séance du 14 décembre 2021

> Écouter le Conseil municipal

> Télécharger le compte-rendu

Séance du 23 novembre 2021

> Écouter le Conseil municipal

> Télécharger le compte-rendu

Séance du 12 octobre 2021

> Écouter le Conseil municipal

> Télécharger le compte-rendu

Séance du 14 septembre 2021

> Écouter le Conseil municipal

> Télécharger le compte-rendu

Séance du 6 juillet 2021

> Télécharger le compte-rendu

Séance du 25 mai 2021

> Télécharger le compte-rendu

Séance du 13 avril 2021

> Télécharger le compte-rendu

Séance du 23 mars 2021

> Télécharger le compte-rendu

Séance du 16 février 2021

> Télécharger le compte-rendu

Séance du 2 février 2021

> Télécharger le compte-rendu

Séance du 19 janvier 2021

> Télécharger le compte-rendu

 

Séance du 15 décembre 2020

> Télécharger le compte-rendu

Séance du 17 novembre 2020

> Télécharger le compte-rendu

Séance du 13 octobre 2020

> Écouter le Conseil municipal

> Télécharger le compte-rendu

Séance du 15 septembre 2020

> Écouter le Conseil municipal

> Télécharger le compte-rendu

Séance du 30 juin 2020

> Télécharger le compte-rendu

Séance du 26 mai 2020

> Télécharger le compte-rendu

Séance du 4 mars 2020

> Écouter le Conseil municipal

> Télécharger le compte-rendu

Séance du 19 février 2020

> Écouter le Conseil municipal

> Télécharger le compte-rendu

Séance du 29 janvier 2020

> Écouter le Conseil municipal

> Télécharger le compte rendu

 

Séance du 18 décembre 2019

> Écouter le Conseil municipal

> Télécharger le compte rendu

Séance du 13 novembre 2019

> Écouter le Conseil municipal

> Télécharger le compte rendu

Séance du 16 octobre 2019

> Écouter le Conseil municipal

> Télécharger le compte rendu

Séance du 25 septembre 2019

> Écouter le Conseil municipal

> Télécharger le compte rendu

Séance du 18 septembre 2019

> Écouter le Conseil municipal

> Télécharger le compte rendu

Séance du 26 juin 2019

> Écouter le Conseil municipal

> Télécharger le compte rendu

Séance du 22 mai 2019

> Écouter le Conseil municipal

> Télécharger le compte rendu

Séance du 24 avril 2019

> Écouter le Conseil municipal

> Télécharger le compte rendu

Séance du 27 mars 2019

> Écouter le Conseil municipal

> Télécharger le compte rendu

Séance du 7 mars 2019

> Écouter le Conseil municipal

> Télécharger le compte rendu

Séance du 6 février 2019

> Écouter le Conseil municipal

> Télécharger le compte rendu

Séance du 23 janvier 2019

> Écouter le Conseil municipal

> Télécharger le compte rendu

 

Séance du 19 décembre 2018

> Écouter le Conseil municipal

> Télécharger le compte rendu

Séance du 14 novembre 2018

> Écouter le Conseil municipal

> Télécharger le compte rendu

Séance du 17 octobre 2018

> Écouter le Conseil municipal

> Télécharger le compte rendu

Séance du 12 septembre 2018

> Écouter le Conseil municipal

> Télécharger le compte rendu

Séance du 4 juillet 2018

> Écouter le Conseil municipal

> Télécharger le compte rendu

Séance du 6 juin 2018

> Écouter le Conseil municipal

> Télécharger le compte rendu

Séance du 16 mai 2018

> Écouter le Conseil municipal

> Télécharger le compte rendu

Séance du 18 avril 2018

> Écouter le Conseil municipal

> Télécharger le compte rendu

Séance du 28 mars 2018

> Écouter le Conseil municipal

> Télécharger le compte rendu

Séance du 14 mars 2018

> Écouter le Conseil municipal

> Télécharger le compte rendu

Séance du 7 février 2018

> Écouter le Conseil municipal

> Télécharger le compte rendu

Séance du 17 janvier 2018

> Écouter le Conseil municipal

> Télécharger le compte rendu

Séance du 10 janvier 2018

> Télécharger le compte rendu

 

Séance du 6 décembre 2017

> Télécharger le compte rendu

Séance du 8 novembre 2017

> Téléchargez le compte rendu

Séance du 11 octobre 2017

> Télécharger le compte rendu

Séance du 13 septembre 2017

> Télécharger le compte rendu

Séance du 5 juillet 2017

> Télécharger le compte rendu

Séance du 14 juin 2017

> Télécharger le compte rendu

Séance du 17 mai 2017

> Télécharger le compte rendu

Séance du 26 avril 2017

> Télécharger le compte rendu

Séance du 29 mars 2017

> Télécharger le compte-rendu

Séance du 8 mars 2017

> Télécharger le compte rendu

Séance du 8 février 2017

> Télécharger le compte rendu

Séance du 18 janvier 2017

> Télécharger le compte rendu

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